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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN
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Ville & Design
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ville & Design
CONCEPTURBAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3687054
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
Ville & Design de CONCEPTURBAIN

Présentation de la marque Ville & Design

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ville & Design »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN domicilié(e) ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPTURBAIN domicilié(e) ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville & Design est expirée depuis le 27 octobre 2019.

CONCEPTURBAIN a également déposé les autres marques suivantes : concepturbain , Or'a , La ville en rose


CONCEPTURBAIN, SAS - ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 322746603


CONCEPTURBAIN - ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant métalliques) ; ;

Eclairage public, borne automatique rétractable, fontaine, appareil d'éclairage ;

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant non-métalliques) ; ;

Jardinières, corbeilles, bancs en bois ou plastique ; ;

Travaux publics ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.